Carte Bateau - Examen et permis de bateau en ligne
Examen et permis de bateau en ligne
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Inspection d'une embarcation de plaisance

Inspection de l'embarcation de plaisance

Les personnes ayant le droit de demander d’inspecter l’embarcation de plaisance d’un individu sont: les policiers, qu'ils soient de juridiction municipale, provinciale ou fédérale, ainsi que les agents de Transports Canada. Les agents de la paix peuvent donner une contravention si vous ne les laissez pas entrer sur votre embarcation pour faire une inspection. Pour le Québec, il peut y avoir aussi les constables spéciaux qui peuvent être mandatés par le ministère de la Justice du Québec. 

Interdiction de conduite imprudente

Il est interdit d'utiliser un petit bâtiment de manière imprudente, sans y mettre le soin et l'attention nécessaires ou sans faire preuve de considération pour autrui. Voici des exemples de comportements qui pourraient être considérés imprudents :

  • conduire une embarcation avec moteur tournant à haut régime en effectuant des virages serrés ou entrecroisés pour des périodes de temps prolongées au même endroit;
  • sauter des vagues ou le sillage d’autres embarcations en venant plus près de ces dernières qu’il n’est raisonnable ou de manière à causer un régime excessif du moteur produisant un niveau de bruit inhabituel ou excessif;
  • se faufiler au travers une circulation dense sans réduire sa vitesse en conséquence;
  • attendre à la toute dernière minute pour éviter un abordage en mettant la barre tout d’un côté en catastrophe;
  • conduire une embarcation à une vitesse supérieure à celle requise pour maintenir la gouverne lorsqu’à proximité de baigneurs ou d’embarcations non motorisées.