Embarcation de plaisance participant à une compétition

Une embarcation de plaisance et son équipage qui participent à une course peuvent être munis d’un équipement de sécurité de rechange s’ils participent à un entraînement officiel, une compétition officielle ou aux derniers préparatifs en vue d’une compétition officielle. Pour savoir si votre événement ou votre entraînement est admissible à cette exemption, veuillez lire ce qui suit.

Compétition officielle :

compétition ou une régate organisée par un organisme dirigeant ou par un club ou un organisme affilié à cet organisme dirigeant.

Entraînement officiel :

exercice en vue d’une compétition officielle sous la surveillance d’un entraîneur ou d’un officiel agréé par un organisme dirigeant.

Derniers préparatifs en vue d’une compétition officielle :

activités préparatoires qui sont entreprises sur les lieux de la compétition aux jours et heures précisées par les organisateurs de la compétition.

Organisme dirigeant:

organisme de réglementation d’un sport nautique qui publie des règles et critères relatifs aux exigences de conduite et de sécurité lors des démonstrations d’aptitudes, des séances d’entraînement et des compétitions officielles, et qui :

• atteste la compétence des entraîneurs et les programmes d’entraînement;
• atteste la compétence des officiels et les programmes qui leur sont destinés;
• recommande des lignes directrices sur l’entraînement et la sécurité à l’intention des entraîneurs ou officiels agréés.

Véhicule de secours :

bateau, aéronef ou autre moyen de transport qui est utilisé pour les activités de surveillance et de sauvetage lors des entraînements officiels ou des compétitions officielles.

Équipement de rechange pour les canots et kayaks de course, et les yoles.

Il n’est pas exigé d’avoir, à bord d’un canot de course ou d’un kayak de course qui participent à un entraînement officiel, à une compétition officielle ou aux derniers préparatifs de celle-ci pour lesquels des lignes directrices et une procédure de sécurité sont établies par l’organisme dirigeant, l’équipement de sécurité exigé par le Règlement sur les petits bâtiments si celui-ci est accompagné d’un véhicule de secours ayant à bord un vêtement de flottaison individuel  ou un gilet de sauvetage de la bonne taille :

1. pour chaque personne à bord du canot ou du kayak, dans le cas où le véhicule de secours n’accompagne qu’une seule embarcation de plaisance;
2. pour chaque personne à bord du canot ou du kayak ayant le plus de personnes à bord, dans le cas où le véhicule de secours accompagne plus d’une embarcation de plaisance.

Les canots et les kayaks qui ne sont pas accompagnés d’un véhicule de secours ont à bord l’équipement de sécurité suivant :

1. un vêtement de flottaison individuel  ou un gilet de sauvetage de la bonne taille pour chaque personne à bord;
2. un dispositif de signalisation sonore;
3. s’ils sont utilisés après le coucher du soleil ou avant son lever ou par visibilité réduite, une lampe de poche étanche à l’eau.

Il n’est pas exigé d’avoir, à bord d’une yole qui participe à une régate ou à une compétition sanctionnée à l’échelle provinciale, nationale ou internationale, ou à l’entraînement sur les lieux où la régate ou la compétition est en cours, l’équipement de sécurité exigé par le Règlement sur les petits bâtiments.

Il n’est pas exigé d’avoir, à bord d’une yole qui participe à des activités pour lesquelles des lignes directrices et une procédure de sécurité sont établies par l’organisme dirigeant, l’équipement de sécurité exigé par la présente partie si celle-ci est accompagnée d’un véhicule de secours ayant à bord un vêtement de flottaison individuel ou un gilet de sauvetage de la bonne taille :

1. pour chaque personne à bord de la yole, dans le cas où le véhicule de secours n’accompagne qu’une seule yole;
2. pour chaque personne à bord de la yole ayant le plus de personnes à bord, dans le cas où le véhicule de secours accompagne plus d’une yole.

Les yoles qui ne sont pas accompagnées d’un véhicule de secours ont à bord l’équipement de sécurité suivant :

1. un vêtement de flottaison individuel ou un gilet de sauvetage de la bonne taille pour chaque personne à bord;
2. un dispositif de signalisation sonore;
3. si elles sont utilisées après le coucher du soleil ou avant son lever ou par visibilité réduite, une lampe de poche étanche à l’eau.

Équipement de substitution pour embarcations de plaisance de course

Toutes embarcations de course à propulsion humaine (autre qu’un canot, un kayak ou une yole de course susmentionnée) qui participent à un entraînement officiel, une compétition officielle ou aux derniers préparatifs de celle-ci et qui est utilisé par bonne visibilité et accompagné d’un véhicule de secours peut avoir à bord, au lieu de l’équipement de sécurité exigé par le Règlement sur les petits bâtiments, celui exigé par les règles de
l’organisme dirigeant.

Équipement de protection individuelle

Environ 90 pour cent des personnes qui se sont noyées à la suite d’incidents de navigation de plaisance ne portaient pas de vêtement de flottaison. Un gilet de sauvetage ou un vêtement de flottaison individuel (VFI) constitue votre meilleure protection; trouvez celui qui correspond à vos besoins, et surtout portez-le.

La loi exige que les embarcations de plaisance soient équipées d’un nombre suffisant de vêtements de flottaison à bord, de taille appropriée et approuvée au Canada, pour chaque personne à bord. Les coussins de sauvetage ne sont pas approuvés comme dispositif de flottaison, peu importe l’embarcation.