Toute conduite d'un bateau mettant en danger l'intégrité d'autrui constitue une infraction. Cela inclut le fait de naviguer trop près d'autres bateaux, de naviguer à des vitesses dangereusement élevées et de ne pas ralentir quand la visibilité est réduite.

Il est interdit d'utiliser un petit bâtiment de manière imprudente, sans y mettre le soin et l'attention nécessaires ou sans faire preuve de considération pour autrui.

Voici des exemples de comportements qui pourraient être considérés imprudents :

  • conduire une embarcation avec moteur tournant à haut régime en effectuant des virages serrés ou entrecroisés pour des périodes de temps prolongées au même endroit;
  • sauter des vagues ou le sillage d’autres embarcations en venant plus près de ces dernières qu’il n’est raisonnable ou de manière à causer un régime excessif du moteur produisant un niveau de bruit inhabituel ou excessif;
  • se faufiler au travers une circulation dense sans réduire sa vitesse en conséquence;
  • attendre à la toute dernière minute pour éviter un abordage en mettant la barre tout d’un côté en catastrophe;
  • conduire une embarcation à une vitesse supérieure à celle requise pour maintenir la gouverne lorsqu’à proximité de baigneurs ou d’embarcations non motorisées.
Conduite imprudente en bateau

Infractions criminelles liées à la sécurité nautique

Il existe différentes situations sur l’eau par lesquelles vous vous rendez coupables d’une infraction à la sécurité nautique.

En voici quelques exemples :

  • Conduire une embarcation sans avoir l’âge requis 250 $
  • Ne pas avoir à bord une preuve de compétence 250 $
  • Ne pas avoir à bord le permis d’embarcation de plaisance 250 $

Pour avoir la liste complète des infractions criminelles liés à la navigation de plaisance.