Carte Bateau - Examen et permis de bateau en ligne
Examen et permis de bateau en ligne
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EMBARCATIONS DE PLAISANCE À PROPULSION HUMAINE

 

Remarque: Les vêtements de flottaison individuels et les gilets de sauvetage à bord d’une embarcation de plaisance à propulsion humaine utilisée en eaux vives doivent être d’un matériau insubmersible.

Remarque: Requis seulement si la hauteur verticale à franchir pour rembarquer à bord de l'embarcation à partir de l'eau est supérieure à 0,5 m (1 pi 8 po).

OU

Installations d'épuisement de cale

Remarque: Une écope ou une pompe de cale manuelle n'est pas requise sur une embarcation de plaisance qui ne peut contenir suffisamment d'eau pour chavirer ou qui comprend des compartiments étanches scellés et difficilement accessibles. 

OU

Un appareil de signalisation sonore

  • Feux de navigation conformes aux normes applicables établies dans le Règlement sur les abordages

Note :

  1. Les feux de navigation sont requis seulement si l'embarcation de plaisance est exploitée après le  coucher du soleil, avant le lever du soleil ou dans des périodes de visibilité réduite (brouillard, chute de neige, etc.).
  2. Les voiliers de moins de 7 m de longueur peuvent conformer à cette exigence en utilisant une lampe de poche étanche.

Remarque: Un compas magnétique n’est pas requis si l'embarcation de plaisance est d'une longueur d’au plus 8 m (26 pi 3 po) ou moins et est exploitée à vue d’amers.

Si l’embarcation mesure plus de 6 m

Remarque: Les signaux pyrotechniques ne sont pas requis sur une embarcation de plaisance qui :

  • est exploitée sur un cours d'eau, un canal ou un lac dans lequel elle ne peut jamais se trouver à plus d'un (1) mille marin (1,852 km) du rivage; ou
  • n'a pas de couchettes et participe à une compétition officielle ou effectue ses derniers préparatifs en prévision d'une compétition officielle.

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