Équipement obligatoire pour bateaux à moteur et voiliers de plus de 24 mètres
Un vêtement de flottaison individuel
approuvé au Canada pour chaque personne à bord
d'une longueur minimale de 30 m (98 pi 5 po)
Deux bouée de sauvetage SOLAS, dont:
- une est attachée à une ligne de sauvetage flottante d'une longueur minimale de 30 m (98 pi 5 po)
- une est équipée d’un feu à allumage automatique
et le gréement adéquat
Un dispositif de remontée à bord
Remarque: Un dispositif de remontée à bord est requis seulement si la hauteur verticale à franchir pour rembarquer à bord de l'embarcation à partir de l'eau est supérieure à 0,5 m (1 pi 8 po).
Douze feux pyrotechniques dont au plus six signaux fumigènes
Ou
Un minimum de six fusées de détresse dont au plus trois signaux fumigènes s’il y a aussi à bord au moins un moyen de communication électronique bidirectionnelle (téléphone cellulaire, téléphone satellite,VHF, EPIRB).
Remarque: Les signaux pyrotechniques ne sont pas requis sur une embarcation de plaisance qui :
- est exploitée sur un cours d'eau, un canal ou un lac dans lequel elle ne peut jamais se trouver à plus d'un (1) mille marin (1,852 km) du rivage; ou
- n'a pas de couchettes et participe à une compétition officielle ou effectue ses derniers préparatifs en prévision d'une compétition officielle.
Une ancre
et un câble, un cordage, une chaîne, ou une combinaison de ceux-ci, d’une longueur minimale de 50 m (164 pi 1 po)
Des installations d’épuisement de cale
Un appareil de signalisation sonore
qui est conforme aux exigences établies dans le Règlement sur les abordages
Remarque: Les embarcations de plaisance de plus de 20 m (65 pi 7 po) exigent un sifflet (corne) et cloche.
qui est conforme aux exigences établies dans le Règlement sur la sécurité de la navigation
- Voir Partie 2 du règlement si votre embarcation de plaisance est construite avant le 1er juillet 2002
OU
- Voir Partie 3 du règlement si votre embarcation de plaisance est construite le 1er juillet 2002 ou après cette date
Un extincteur d'incendie de catégorie 10BC aux endroits suivants:
- toutes les aires permettant d’accéder à la pièce où se trouve un appareil de cuisson, de chauffage ou de réfrigération a carburant
- à l’entrée des locaux habités
- à l’entrée de la chambre des machines
Une pompe à incendie à propulsion mécanique
placée à l’extérieur de la chambre des machines et munie d’une lance d’incendie et d’un ajutage permettant de diriger l’eau dans toute partie de l’embarcation.
Deux haches
Quatre seaux
Remarque: Transports Canada recommande que chaque seaux ait une capacité d’au moins 10 litres.
est requis dans certaines conditions.